Marque expirée - Marque en non vigueur

art ARAB RADIO ET TELEVISION
ARAB RADIO & TELEVISION (ART) FRANCE SARL, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3632217
Date de dépôt :
24/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2019
art ARAB RADIO ET TELEVISION de ARAB RADIO & TELEVISION (ART) FRANCE

Présentation de la marque art ARAB RADIO ET TELEVISION

Déposée le 24 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARAB RADIO & TELEVISION (ART) FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « art ARAB RADIO ET TELEVISION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARAB RADIO & TELEVISION (ART) FRANCE domicilié(e) 25 Avenue Pierre 1er de Serbie - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 588 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wahib GEAGEA, Avocat à la Cour domicilié(e) 32, avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque art ARAB RADIO ET TELEVISION est expirée depuis le 24 février 2019.

ARAB RADIO & TELEVISION (ART) FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ART , ARABESQUE , Arabesque , ART , ART


ARAB RADIO & TELEVISION (ART) FRANCE SARL, Société à Responsabilité Limitée - 25 Avenue Pierre 1er de Serbie - 75116 - PARIS - France - SIREN 408588788


Wahib GEAGEA, Avocat à la Cour - 32, avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521118 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Informations en matière d'éducation ; ; organisation de concours (éducation).